Je vérifie l'existence du numéro de réception CE sur mon véhicule.
Le meilleur moyen de savoir si un certificat de conformité européen est disponible pour un véhicule est de vérifier la présence d'un numéro de réception CE sur la plaque constructeur située dans le compartiment moteur de ce dernier.
Les véhicules de tourisme
Tous les véhicules de tourisme usinés après 1996 pour le marché européen peuvent obtenir un certificat de conformité européen. Pour le vérifier, il suffit d'ouvrir le capot du véhicule et lire la plaque Constructeur sertie dans le compartiment moteur. Si un numéro de réception CE est estampillé sur la plaque Constructeur sous le nom du fabriquant cela signifie que votre véhicule est éligible à l'obtention d'un certificat de conformité européen CoC.
Les véhicules utilitaires ou véhicules aménagés
Seuls les véhicules utilitaires usinés à partir de 2010 pour un marché de l'Union Européenne et dont le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 T ont la possibilité d'obtenir un certificat de conformité européen. Pour le vérifier très facilement, il suffit d'ouvrir l'une des portes AV du véhicule et de vérifier l'étiquette Moteur située dans le contrebas de la porte. Le numéro de réception communautaire doit être inscrit sur l'étiquette Moteur. Il en est de même pour les camping-cars usinés à partir de 2012.
Numéro de réception Nationale
Indique que le véhiicule a été fabriqué pour un marché national spécifique.
Numéro de réception CE
Confirme que le véhicule a été construit pour le marché Européen.
Sur l'exemple de la plaque Constructeur ci-contre le numéro de réception CE est e1*2002/24*0217. Le numéro de réception communautaire commence obligatoirement par un "e" comme Europe.
Cela signifie qu'un certificat de conformité européen est disponible pour le véhicule.
Plaque constructeur Nationale
La plaque Constructeur Nationale fait apparaitre un numéro de réception de type national en lieu et place d'un numéro de réception CE. Il concerne généralement les utilitaires fabriqués avant 2010 ou les voitures de tourisme fabriquées avant 1996.
Plaque Constructeur CE
L'exemple de plaque Constructeur ci-contre de la moto BMW indique le nom du Constructeur, le numéro de réception communautaire ainsi que le numéro de série à 17 caractères. En dernier point apparaissent les valeurs liées au bruit.
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