Qu'est-ce qu'une homologation Européenne ?

L'homologation européenne identifiée par le certificat de conformité européen (COC) est liée à la libre circulation des véhicules fabriqués en Europe et circulant au sein de l'Europe depuis l'ouverture des frontières. L'homologation européenne est le "passeport" du véhicule.

Depuis 1996, l'Union Européenne veille à harmoniser la fabrication des véhicules en Europe afin que ces derniers puissent correspondre à une norme unique établie par une Directive Européenne. Chaque pays membre de l'Union Européenne a pour obligation de respecter cette Directive Européenne liée à la libre circulation des véhicules dès son entrée dans la Communauté Economique Européenne sans quoi, il s'expose à rendre des comptes à Bruxelles au risque de payer de lourdes amendes.

A ce jour, les véhicules de type M1 (transport de personne), L (moto), certains N1 (utilitaires) et certains VASP (véhicules aménagés) sont éligibles à une homologation européenne, c'est à dire, à l'obtention d'un certificat de conformité européen. Pour en être convaincu, il est nécessaire de lire l'étiquette moteur estampillée dans le compartiment moteur ou sur l'une des portes latérales AV. Si un numéro de réception CE est inscrit sur la plaque constructeur, cela signifie que le véhicule en question est usiné sous une Directive Européenne.

Le marquage de l'homologation Européenne

Le marquage s'identifie par la lettre "e" minuscule ou la lettre "E" majuscule suivi d'un chiffre et de la Directive Européenne dont dépend le véhicule.

Le chiffre qui suit la lettre "E" indique le pays pour lequel le véhicule a été construit ou homologué, c'est à dire son pays d'origine. Les pays sont ainsi codés par un chiffre.

"La RCE, Réception communautaire européenne a permis d'aboutir à une harmonisation totale des caractéristiques techniques des véhicules de tourisme de type M1 au sein de l'Union européenne afin de faciliter l'immatriculation de ces voitures dans tous les Etats Membres.“
GEDA

C'est ainsi qu'en lisant la plaque constructeur, n'importe qui peut identifier la provenance exacte d'un véhicule, à savoir si le véhicule en question a bien été fabriqué pour le marché français si, par exemple, vous résidez en France, ou fabriqué pour le marché Belge si, par exemple vous résidez en Belgique...... De la même manière, si vous faites l'acquisition d'un véhicule en France ou dans un autre pays de l'UE, vous pouvez vérifier la provenance de ce véhicule en consultant le code pays indiqué sur le numéro de réception CE.

Les codes pays, marqueurs de l'origine du véhicule.

Code Pays Code Pays
1 Allemagne 17 Finlande
2 France 18 Danemark
3 Italie 19 Roumanie
4 Pays-Bas 20 Pologne 
5 Suède 21 Portugal 
6 Belgique 23 Grèce 
7 Hongrie 24 Irlande
8 République Tchèque 25 Croatie
9 Espagne 26 Slovénie
11 Royaume Uni 27 Slovaquie
12 Autriche 29 Estonie 
13 Luxembourg 32 Lettonie
14 Suisse 34 Bulgarie
16 Norvège 36 Lituanie


Quelques exemples de numéro de réception CE :

  • e11*98/14*0174*03 signifie que le véhicule est homologué Europe par le Royaume Uni, donc que le véhicule est d'origine UK.
  • e4*2001/116*0102*05 signifie que le véhicule est homologué Europe par les Pays-Bas, donc qu'il est d'origine Néerlandaise.
  • e1*2007/46*0598*22 signifie que le véhicule est homologué Europe par l'Allemagne, donc que le véhicule est d'origine Allemande est ainsi de suite....

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